Vendredi
18 mars 2005
 Google,
pro de la contrefaçon ?
La justice française pause des problèmes
à Google, c’est le moins que l’on
puisse dire… le leader des moteurs de recherche
accumule les condamnations liées à
son service de liens sponsorisés.
"Adwords"
est pourtant très innocent dans son esprit :
vous achetez des mots clés aux enchères,
et lorsqu’un internaute tape votre mot clé,
votre lien associé à une phrase de description
apparaissent aux cotés de la page de résultats.
Le
problème ? Lorsque vous tapiez "imitation",
"replica", "fake",
"knock-offs" ou encore "copies",
le site officiel "Louis Vuitton"
apparaissait dans les résultats à coté
de liens sponsorisés pour des sous marques et
imitations du célèbre maroquinier de luxe.
Résultat,
le tribunal de grande instance de Paris a condamné,
le 4 février, Google France et sa maison mère
américaine à verser 200.000 euros
de dommages et intérêts à la société
Louis Vuitton, pour "contrefaçon
de marque" et "concurrence
déloyale et publicité trompeuse".
Et
ce n’était pas une première. Dans
une ordonnance de référé datant
du 16 décembre 2004, le tribunal de Nanterre
a condamné Google et donné raison à
la société des Hôtels Méridien.
Ses concurrents achetaient le mot-clé "méridien"
pour faire apparaître leurs liens sponsorisés
sur les pages de résultats du moteur de recherche.
Dernièrement,
par un arrêt du 10 mars 2005, la cour d’appel
de Versailles a confirmé le jugement rendu le
13 octobre 2003 du TGI de Nanterre concernant l’affaire
du voyagiste bourse-des-vols.com. Google
s’était fait condamné pour avoir
vendu les mots clés "bourse des vols"
ou "bourse des voyages" dans le cadre de son
offre marketing Adwords sans avoir vérifié
auparavant qu'il s'agissait d'une marque déposée.
Les
sociétés Luteciel SARL
et Viaticum SA, dirigées par
Fabrice Dariot, étaient parvenues à faire
condamner Google France pour "contrefaçon
de marque", par le TGI de Nanterre.
Le
moteur de recherche devait leur verser 70 000
euros de dommages et intérêts,
et 5000 euros au titre des frais de justice. En plus
des dommages et intérêts à verser,
les juges lui enjoignaient de retirer les liens
sponsorisés litigieux, sous astreinte
de 1500 euros par infraction constatée.
Et
tout ça n’est pas fini. Le groupe
AXA a déposé une plainte contre
Google en avril 2004 pour des raisons similaires : des
publicités pour des sociétés d'assurances
concurrentes apparaissaient sous forme de liens sponsorisés,
lors de requêtes effectuées sur les termes
"Axa" ou "Direct
Assurance" (filiale d’AXA). L’affaire
est toujours en cours…
Les
concurrents du moteur de recherche connaissent également
ces difficultés. Ainsi le 17 janvier dernier,
le TGI de Nanterre a condamné Overture
(Yahoo !) à verser 200.000 euros pour "contrefaçon"
et "usage illicite" des marques, après
une plainte du groupe hôtelier Accor.
Néanmoins,
il sembleraient que les premiers concurrents
d’ Adwords, c'est-à-dire Overture
et E-Spotting, seraient plus ouverts à
la négociation et au règlement
à l’amiable, en acceptant de retirer les
liens incriminés.
A
cet égard, le tout nouveau service d’achats
de mots clés "Moonshot"
du non moins nouveau MSN Search, sera
tres intéressant à observer. Il est difficilement
imaginable de voir l’image de Microsoft
se faire entachée de plaintes pour "contrefaçon".
Google
quant à lui ne semble pas trop se soucier pour
la notoriété de sa marque. Comme
si le business des liens sponsorisés en valaient
la chandelle et que ces quels procès ne gênent
en rien le développement de cette activité
fort profitable. Et puis, les procès cela fait
parler e la marque, ne dit-on pas qu’ "il
n’y a pas de mauvaise publicité".
Pour
finir, cerise sur le gâteau en forme de clin d’oeil.
Le site contrefacon.org, qui pourrait
largement traité du sujet affiche en bannière
supèrieure des liens sponsorisés Google.
Alors, Google pro de la contrefaçon ?
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