Mercredi
15 décembre 2004
 Procès
P2P : un tournant ?
Depuis octobre 2001, les offensives judiciaires visant
les éditeurs de logiciel Peer to Peer (P2P) n’arrêtent
pas. Les deux camps semblent se
battre jusqu’au bout de leurs forces, chacun étant
extrêmement déterminé.
Aujourd’hui
nous assistons à deux procès
tout aussi importants l’un que l’autre et
ceci sur deux continents différents. En
Australie : Kazaa. Aux Etats-Unis
: Grokster et Morpheus. Le résultat
de ces procédures risque bien de déterminer
bien plus que l’avenir du P2P.
En
effet, le procès Grokster et Morpheus
est maintenant dans les mains de la Cour Suprême
des Etats-Unis, rien de moins. Après
avoir été débouté de leur
demande en première instance ainsi qu’en
appel, les représentants des principales maisons
de disques américaines et des studios d'Hollywood
poussent la procédure jusqu’à ses
dernières limites.
La
question qu’ils posent est pour le moins fondamentale
: faut-il interdire un produit parce qu'il peut
servir, entre autre, à commettre des infractions
?
En
fait, la jurisprudence "Sony-Betamax"
pourrait être remis en cause. Etablie en 1984
par la Cour Suprême des Etats-Unis à l’époque
du développement des copies des cassettes VHS,
elle reconnaissait que Sony n’était
pas responsable des "violation secondaire du droit
d'auteur" à partir du moment ou
son magnétoscope connaissaient une part importante
d'utilisation légale.
Cette
décision concerne tous les outils qui permettent
soit de copier soit de transporter des fichiers assujettis
aux droits d’auteurs : graveurs de cd, graveurs
de dvd, lecteurs mp3, disques durs...
Le
raisonnement inverse irait loin : "Ce produit doit
être interdit puisque certains l’utilisent
pour détourner des droits d’auteurs"…
si la cour suprême répond oui, alors tous
les outils qui sont utilisés de façon
malveillante devrait être interdit à la
vente. De quoi fermer bien des usines.
Quant
au procès Kazaa, les débats font rage.
La "défense" semble bien avoir du mal
à accorder ses violons. En particulier la question
de l’existence ou non d’une "charte
de lutte contre la pédophilie"
mets à jour de graves contradictions : Alan
Morris, le vice président de Sharman
Networks affirme quelle existe, alors que son directeur
informatique Philip Morle dit ne l’avoir
jamais vue…. Une position difficile à
tenir pour les avocats de Kazaa.
En
attendant les décisions des tribunaux australiens
et de la Cour Suprême des Etats-Unis, les Internautes
continuent à se remplir les poches de fichiers
illégaux. Les outils attaqués comme Kazaa
ou Grokster, commencent eux-mêmes à devenir
obsolète face au P2P
nouvelle génération.
La
lenteur de la justice ne fait qu’augmenter la
faille temporelle qui existe entre le réseau
d’une part et l’industrie de la musique
et du film d’autre part. Ces derniers risquent
bien de se débattre dans une guerre d’un
autre temps. En effet, le réseau n’attend
pas les décisions de justice pour se développer.
Voir
aussi :
Kazaa devant le juge
Le P2P nouvelle génération
P2P,
la contre-attaque
P2P,
que le meilleur gagne
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